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Marques déposées par martin jean michel
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Domaine MAS SAINT JEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine MAS SAINT JEAN
martin jean michel

Numéro de dépôt :
3322723
Date de dépôt :
02/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2024
Domaine MAS SAINT JEAN de martin jean michel

Présentation de la marque Domaine MAS SAINT JEAN

Déposée le 2 novembre 2004 par martin jean michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine MAS SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est martin jean michel domicilié(e) 2 chemin des marronniers, donnat - 30200 - SABRAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. martin jean michel domicilié(e) 2 chemin des marronniers, donnat - 30200 - SABRAN - France.

La marque Domaine MAS SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine MAS SAINT JEAN est expirée depuis le 2 novembre 2024.


martin jean michel - 2 chemin des marronniers, donnat - 30200 - SABRAN - France


M. martin jean michel - 2 chemin des marronniers, donnat - 30200 - SABRAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2015 n°2576336 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-21

Vin de pays. Vin d'appellation d'origine.